Les élections des membres de la délégation du personnel du Comité Social et Économique vont être organisées prochainement par l’entreprise OTI France.
Sièges à pourvoir :
- 15 en tant que titulaire
- 13 dans le collège Ouvriers et Employés (16.54% de femmes et 83.45% d’hommes)
- 2 dans le collège Agents de Maîtrise et Cadres (13.46% de femmes et 86.53% d’hommes)
- 15 en tant que suppléant
- 13 dans le collège Ouvriers et Employés (16.54% de femmes et 83.45% d’hommes)
- 2 dans le collège Agents de Maîtrise et Cadres (13.46% de femmes et 86.53% d’hommes)
Mode de scrutin :
Le mode de scrutin retenu est le vote physique cependant devant l’étendue du territoire, le vote par correspondance est autorisé. Dix jours avant la date du scrutin, la direction adressera à chaque électeur par voie postale :
- Un exemplaire des bulletins de vote des candidats titulaires et suppléants, correspondant aux listes présentées dans le collège,
- Deux enveloppes portants respectivement l’indication « titulaires » et « suppléants »,
- Une enveloppe préaffranchie à l’adresse de la direction du personnel,
- Un exemplaire de la profession de foi de chaque syndicat,
- Une notice de vote.
Les dispositions suivantes sont retenues :
- Tout pli contenant un vote pas correspondance doit être revêtu du nom, prénom, matricule et de la signature du votant sous peine d’irrecevabilité;
- Les votes par correspondance ne seront recevables que jusqu’à la dernière heure utile de réception du courrier postal au jour du scrutin, soit :
- jusqu’au 29 mai 2019 à 16h00 pour le premier tour;
- jusqu’au 11 juin 2019 à 16h00 pour le second tour éventuel.
Le vote présentiel primera sur le vote par correspondance.
Dates des scrutins :
Le premier tour se déroulera le mercredi 29 mai 2019.
Le second tour éventuel se déroulera le mardi 11 juin 2019.